Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES
sarl stema

Numéro de dépôt :
4365294
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES de stema

Présentation de la marque LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) stema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) stema domicilié(e) rue de la setaz - 73450 - valloire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl stema, stephanie ollier domicilié(e) rue de la setaz - 73450 - valloire - France.

La marque LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

stema a également déposé les autres marques suivantes : STEMA , CAVEXPERT CONCEPT , La Cabote de Joseph , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les montagnes , CAVEXPERT MOBILIER DES VINS ET SAVEURS , Les Gourmandises de Joseph , CAVIBLOC


sarl stema - rue de la setaz - 73450 - valloire - France


sarl stema, stephanie ollier - rue de la setaz - 73450 - valloire - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 29 janvier 2019 - Renonciation partielle n°747146 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Pommes fraiches bénéficiant de l’indication géographique protégée, "pommes des alpes de haute durance", légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.