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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA
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La Cabote de Joseph
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cabote de Joseph
STEMA, SARL

Numéro de dépôt :
4360573
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2027
La Cabote de Joseph de STEMA

Présentation de la marque La Cabote de Joseph

Déposée le 11 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cabote de Joseph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEMA domicilié(e) Rue de la Setaz, Résidence Chalet les Pins - 73450 - VALLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 251 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IXA, Me Noémie Dollé domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque La Cabote de Joseph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cabote de Joseph arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

STEMA a également déposé les autres marques suivantes : STEMA , CAVEXPERT CONCEPT , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les plantes de montagne , LA CABOTE DE JOSEPH SAVEURS DES ALPES , Les cueillettes de Joseph Quand le thé rencontre les montagnes , CAVEXPERT MOBILIER DES VINS ET SAVEURS , Les Gourmandises de Joseph , CAVIBLOC


STEMA, SARL - Rue de la Setaz, Résidence Chalet les Pins - 73450 - VALLOIRE - France - SIREN 813251725


Cabinet IXA, Me Noémie Dollé - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes.

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; risotto ; polenta ; pâtes ; pâtes fraîches ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; agrumes frais.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).