Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGECONSEIL
M. Stelvio Sauveur CELLAI

Numéro de dépôt :
3917573
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
INGECONSEIL de Stelvio Sauveur CELLAI

Présentation de la marque INGECONSEIL

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur Stelvio Sauveur CELLAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INGECONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Stelvio Sauveur CELLAI domicilié(e) 33 rue Emile Zola - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stelvio Sauveur CELLAI domicilié(e) 33 rue Emile Zola - 78360 - MONTESSON - France.

La marque INGECONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGECONSEIL est expirée depuis le 3 mai 2022.


M. Stelvio Sauveur CELLAI - 33 rue Emile Zola - 78360 - MONTESSON - France


M. Stelvio Sauveur CELLAI - 33 rue Emile Zola - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

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