Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) STELLRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIEMRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STELLRAM domicilié(e) 1, Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS (dossier no 2078397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 142 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2078397) - France.
La marque SIEMRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STELLRAM (Société Anonyme) - 1, Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS (dossier no 2078397) - France - SIREN 552142457
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2078397) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1996 n°2078397 - Publication au BOPI 1996-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (exceptés pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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