Déposée le 6 mai 1987 par la société STELLRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COGSDILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société STELLRAM domicilié(e) 111 Avenue Arago, 92000 NANTERRE (dossier no 2089436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2089436) - France.
La marque COGSDILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STELLRAM - 111 Avenue Arago, 92000 NANTERRE (dossier no 2089436) - France - SIREN 712000850
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2089436) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1997 n°2089436 - Publication au BOPI 1997-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24
Serrurerie, billes d'acier et en autres métaux, clous et vis, machines et machines-outils, ainsi que leurs éléments constitutifs, outils, outils à fraiser, à alézer, à tarauder, à ébavurer, à moleter, instruments à main, coutellerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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