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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELLIUM COURTAGE
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CRISTALLIANCE AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRISTALLIANCE AVENIR
STELLIUM COURTAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4228018
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2025
CRISTALLIANCE AVENIR de STELLIUM COURTAGE

Présentation de la marque CRISTALLIANCE AVENIR

Déposée le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELLIUM COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CRISTALLIANCE AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELLIUM COURTAGE domicilié(e) 11 Avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 956 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STELLIUM COURTAGE, M. LAUZERAL Philippe domicilié(e) 11 Avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CRISTALLIANCE AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALLIANCE AVENIR arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.


STELLIUM COURTAGE, SAS - 11 Avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 421956509


STELLIUM COURTAGE, M. LAUZERAL Philippe - 11 Avenue Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

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