Déposée le 27 octobre 2014 par monsieur stellini jean-marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Gustavia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est monsieur stellini jean-marc domicilié(e) 417 route de pessicart - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stellini jean-marc domicilié(e) 417 route de pessicart - 06100 - NICE - France.
La marque Gustavia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustavia est expirée depuis le 27 octobre 2024.
M. stellini jean-marc - 417 route de pessicart - 06100 - NICE - France
M. stellini jean-marc - 417 route de pessicart - 06100 - NICE - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 29 janvier 2015 - Retrait partiel n°641720 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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