Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STELLET Raymond
/
L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS
STELLET Raymond

Numéro de dépôt :
92437984
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS

Déposée le 9 octobre 1992 par STELLET Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est STELLET Raymond, domicilié(e) 11, rue Henri Ferré, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STELLET Raymond - France.

La marque L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HISTO-CARTE ET SA CARTATROUS est expirée depuis le 9 octobre 2002.


STELLET Raymond - 11, rue Henri Ferré, 69004 LYON - France


STELLET Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- Article de papeterie (produit de l'imprimerie) - Bloc de correspondance inédit style carte de vux - imprimé en noir et en couleurs. -se rapporte aux diverses provinces françaises, avec un modèle par province. - Comporte un bref exposé historique, spécifique à chaque province et, un feuillet de type puzzle mais totalement différent