Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Integral Cloud
Stella Telecom, SAS

Numéro de dépôt :
3968991
Date de dépôt :
15/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2022
Integral Cloud de Stella Telecom

Présentation de la marque Integral Cloud

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Stella Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Integral Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Stella Telecom domicilié(e) 7 rue soutrane - 06560 - Valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stella Telecom, M. Laurent Bernauer domicilié(e) 7 rue soutrane - 06560 - Valbonne - France.

La marque Integral Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Integral Cloud est expirée depuis le 15 décembre 2022.

Stella Telecom a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE IPBX , INTEGRAL BUSINESS , STELLA MOBILE


Stella Telecom, SAS - 7 rue soutrane - 06560 - Valbonne - France


Stella Telecom, M. Laurent Bernauer - 7 rue soutrane - 06560 - Valbonne - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.