Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRAL BUSINESS
Stella Telecom, SARL

Numéro de dépôt :
3806295
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
INTEGRAL BUSINESS de Stella Telecom

Présentation de la marque INTEGRAL BUSINESS

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEGRAL BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella Telecom domicilié(e) 7 Rue soutrane - 06560 - Valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STELLA TELECOM domicilié(e) 7 Rue soutrane - 06560 - Valbonne - France.

La marque INTEGRAL BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL BUSINESS est expirée depuis le 14 février 2021.

Stella Telecom a également déposé les autres marques suivantes : Integral Cloud , SYMPHONIE IPBX , STELLA MOBILE


Stella Telecom, SARL - 7 Rue soutrane - 06560 - Valbonne - France


STELLA TELECOM - 7 Rue soutrane - 06560 - Valbonne - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.