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Marques déposées par Stella Surgical
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E-GRAFT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-GRAFT
Stella Surgical

Numéro de dépôt :
4586942
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
E-GRAFT de Stella Surgical

Présentation de la marque E-GRAFT

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par Stella Surgical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-GRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Stella Surgical domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stella Surgical, Monsieur Clément Labiche domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.

La marque E-GRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-GRAFT arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

Stella Surgical a également déposé les autres marques suivantes : E-STELLA , TOUS DONNEURS , STELLA SURGICAL


Stella Surgical - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France


Stella Surgical, Monsieur Clément Labiche - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet partiel n°790271 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Conception et développement de produits multimédias; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.