Marque expirée - Marque en non vigueur

TIVII
STELLA-NET SARL

Numéro de dépôt :
3519013
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
TIVII de STELLA-NET

Présentation de la marque TIVII

Déposée le 7 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STELLA-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIVII »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STELLA-NET domicilié(e) 7 RUE SOUTRANE,06560 VALBONNE - 06560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STELLA-NET domicilié(e) 7 RUE SOUTRANE,06560 VALBONNE - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIVII est expirée depuis le 7 août 2017.

STELLA-NET a également déposé les autres marques suivantes : Stella-Telecom , eAPPLI , LOOPS TELECOM , ONE FUSION


STELLA-NET SARL - 7 RUE SOUTRANE,06560 VALBONNE - 06560 - France


STELLA-NET - 7 RUE SOUTRANE,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.