Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eAPPLI
Stella-Net, SARL

Numéro de dépôt :
3745142
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
eAPPLI de Stella-Net

Présentation de la marque eAPPLI

Déposée le 9 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella-Net auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eAPPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella-Net domicilié(e) 7 Rue soutrane - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stella-Net domicilié(e) 7 Rue soutrane - 06560 - VALBONNE - France.

La marque eAPPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eAPPLI est expirée depuis le 9 juin 2020.

Stella-Net a également déposé les autres marques suivantes : Stella-Telecom , LOOPS TELECOM , TIVII , ONE FUSION


Stella-Net, SARL - 7 Rue soutrane - 06560 - VALBONNE - France


Stella-Net - 7 Rue soutrane - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.