Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELLA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALYPS'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELLA HOLDING domicilié(e) Avenue de Toulouse, Zone Artisanale Les Bogues - 31750 - Escalquens - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 611 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque CALYPS'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALYPS'HOME arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.
STELLA HOLDING, Société par actions simplifiée - Avenue de Toulouse, Zone Artisanale Les Bogues - 31750 - Escalquens - France - SIREN 501611933
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Appareils pour la domotique à savoir appareils permettant la programmation et le contrôle à distance du fonctionnement des équipements de l'habitat notamment depuis une télécommande, une tablette, un ordinateur ou un téléphone mobile ; Appareils de commande et de maintenance à distance de volets, volets roulants, brises soleil orientables, stores, portes, fenêtres, portes de garage, portails, appareils d'éclairage, prises électriques, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; Appareils de commande et de maintenance à distance permettant la gestion du chauffage et de la climatisation notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; Appareils de commande et de maintenance à distance comprenant des capteurs de luminosité, de température et de courant électrique ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour la programmation et le contrôle à distance du fonctionnement des équipements de l'habitat ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour la commande et la maintenance à distance de volets, volets roulants, brises soleil orientables, stores, portes, fenêtres, portes de garage, portails, appareils d'éclairage, prises électriques ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour la gestion du chauffage et de la climatisation ;
Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la programmation et le contrôle à distance du fonctionnement des équipements de l'habitat ; transmission d'informations, de données par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour la programmation et le contrôle à distance du fonctionnement des équipements de l'habitat ; Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la commande et la maintenance à distance de volets, volets roulants, brises soleil orientables, stores, portes, fenêtres, portes de garage, portails, appareils d'éclairage, prises électriques ; transmission d'informations, de données par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour la commande et la maintenance à distance de volets, volets roulants, brises soleil orientables, stores, portes, fenêtres, portes de garage, portails, appareils d'éclairage, prises électriques ; Transmission d'informations, de données par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication relatives à la température, à la luminosité et à la météorologie ; Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion du chauffage et de la climatisation ; transmission d'informations, de données par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication relatives la gestion du chauffage et de la climatisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CALYPS'HOME"
