Marque expirée - Marque en non vigueur
Les chalets de Sancerre
Numéro de dépôt :
3559800
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
Présentation de la marque Les chalets de Sancerre
Déposée le 27 février 2008 par Stella HANNOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les chalets de Sancerre »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les chalets de Sancerre est expirée depuis le 27 février 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15