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Marques déposées par Stella-France
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STELLA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLA FRANCE
Stella-France

Numéro de dépôt :
961407
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STELLA FRANCE

Déposée le 8 juillet 1976 par Stella-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STELLA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Stella-France domicilié(e) (soc. an.), 120, rue Damrémont, Paris. - France.

La marque STELLA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STELLA FRANCE est expirée depuis le 8 juillet 1986.


Stella-France - (soc. an.), 120, rue Damrémont, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Dentelles et broderies;rubans et lacets;boutons, boutons à pression;crochets et oeillets;épingles et aiguilles, fleurs artificielles.