Marque enregistrée - Marque en vigueur

Novéus immobilier neuf
Madame Stella BADACH

Numéro de dépôt :
4603305
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029

Présentation de la marque Novéus immobilier neuf

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par madame Stella BADACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novéus immobilier neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est madame Stella BADACH domicilié(e) 2 rue Adolphe Guiol - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novéus immobilier neuf, Madame Stella BADACH domicilié(e) 2 rue Adolphe Guiol - 83000 - Toulon - France.

La marque Novéus immobilier neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novéus immobilier neuf arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

Stella BADACH a également déposé les autres marques suivantes : Stella Immo


Madame Stella BADACH - 2 rue Adolphe Guiol - 83000 - Toulon - France


Novéus immobilier neuf, Madame Stella BADACH - 2 rue Adolphe Guiol - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

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