Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORITAL
Numéro de dépôt :
1047512
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nice
Présentation de la marque TORITAL
Déposée le 13 décembre 1977 par monsieur STELLA Alessandro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nice), la marque française « TORITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TORITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TORITAL est expirée depuis le 13 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047