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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE
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ULTIMATE 17
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTIMATE 17
STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3554481
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/02/2028
ULTIMATE 17 de STELIA AEROSPACE

Présentation de la marque ULTIMATE 17

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ULTIMATE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE domicilié(e) ZI de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ULTIMATE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTIMATE 17 arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

STELIA AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : SEATZEN , SYMPHONY , SOLSTYS , ULTIMATE STAR , EQUINOX , PILOT XS


STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée - ZI de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658809 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2018 n°2668488 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-10

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis tête et accoudoirs pour sièges d'aéronefs et d'avions.

Sièges et fauteuils. Mobilier adjacent aux sièges d'aéronefs et d'avions.