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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STELEUS
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GATE 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATE 2
STELEUS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3230037
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/06/2013
GATE 2 de STELEUS

Présentation de la marque GATE 2

Déposée le 11 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) STELEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « GATE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STELEUS domicilié(e) Immeuble Le Meltem, 2 allée des Séquoias,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 384 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

La marque GATE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATE 2 est expirée depuis le 11 juin 2013.


STELEUS (société anonyme) - Immeuble Le Meltem, 2 allée des Séquoias,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 403384191


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Logiciels de contrôle et de gestion du trafic téléphonique et des réseaux de télécommunications. Logiciels de génération et de traitement d'informations à partir du trafic téléphonique et des réseaux de télécommunications pour utilisations ultérieures.