Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STEL'OR
SARL STEL'OR

Numéro de dépôt :
1564514
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
10/10/2009

Présentation de la marque STEL'OR

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEL'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « STEL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEL'OR domicilié(e) Zone artisanale des Moriettes, 26760 Beaumont les Valence (dossier no 2153862) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 644 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges Giraud Ets STEL'OR domicilié(e) (dossier no 2153862) - France.

La marque STEL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEL'OR est expirée depuis le 10 octobre 2009.


SARL STEL'OR - Zone artisanale des Moriettes, 26760 Beaumont les Valence (dossier no 2153862) - France - SIREN 343644357


Monsieur Georges Giraud Ets STEL'OR - (dossier no 2153862) - France


Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387745 - Publication au BOPI 2004-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153862 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387744 - Publication au BOPI 2004-02-26

Inscription le 4 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°289616 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 7 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286134 - Publication au BOPI 1999-10-07

Inscription le 27 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°288523 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61261 - Publication au BOPI 1992-03-12

Bijouterie et joaillerie