STEL'OR
Présentation de la marque STEL'OR
Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEL'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « STEL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STEL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEL'OR est expirée depuis le 10 octobre 2009.
Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387745 - Publication au BOPI 2004-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153862 - Publication au BOPI 1999-09-23
Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387744 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 4 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°289616 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 7 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286134 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 27 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°288523 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61261 - Publication au BOPI 1992-03-12