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Marques déposées par STEINMETZ DENIS
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DEF-TEC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEF-TEC FRANCE
STEINMETZ DENIS

Numéro de dépôt :
4383562
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
DEF-TEC FRANCE de STEINMETZ DENIS

Présentation de la marque DEF-TEC FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par STEINMETZ DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEF-TEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STEINMETZ DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE LE DELPHI - 31620 - LABASTIDE-SAINT-SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS STEINMETZ domicilié(e) 3 IMPASSE Delphi - 31620 - LABASTIDE-SAINT-SERNIN - France.

La marque DEF-TEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEF-TEC FRANCE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


STEINMETZ DENIS - 3 IMPASSE LE DELPHI - 31620 - LABASTIDE-SAINT-SERNIN - France


DENIS STEINMETZ - 3 IMPASSE Delphi - 31620 - LABASTIDE-SAINT-SERNIN - France


Errata de la publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Republication pour erratum - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 22 mai 2018 - Retrait partiel n°724139 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Installation, entretien et réparation de machines à l'exclusion des systèmes de sécurité incendie ;

Soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques à l'exclusion de projets techniques portant sur des systèmes de sécurité incendie.