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Marques déposées par monsieur STEINMANN Président
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RAFALE S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFALE S
Monsieur STEINMANN Président
SAS SDP

Numéro de dépôt :
3278968
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
RAFALE S de STEINMANN Président

Présentation de la marque RAFALE S

Déposée le 3 mars 2004 par monsieur STEINMANN Président et la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFALE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont monsieur STEINMANN Président - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP domicilié(e) 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEINMANN Président SAS SDP domicilié(e) 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France.

La marque RAFALE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE S est expirée depuis le 3 mars 2014.


Monsieur STEINMANN Président - France

SAS SDP - 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France - SIREN 3


Monsieur STEINMANN Président SAS SDP - 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.