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Marques déposées par monsieur STEINFELS Frédéric
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PHONECHARGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONECHARGE
M. STEINFELS Frédéric

Numéro de dépôt :
4039738
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
PHONECHARGE de STEINFELS Frédéric

Présentation de la marque PHONECHARGE

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur STEINFELS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHONECHARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur STEINFELS Frédéric domicilié(e) 166 route de l'étang la ville - 78750 - MAREIL MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEINFELS Frédéric domicilié(e) 166 route de l'étang la ville - 78750 - MAREIL MARLY - France.

La marque PHONECHARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONECHARGE est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. STEINFELS Frédéric - 166 route de l'étang la ville - 78750 - MAREIL MARLY - France


M. STEINFELS Frédéric - 166 route de l'étang la ville - 78750 - MAREIL MARLY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683439 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.