Présentation de la marque TERRITOIRE OPTIQUE & ACOUSTIQUE
Déposée le 7 janvier 2004 par Steiner Jean-Marc et Alfaro Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRITOIRE OPTIQUE & ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont Steiner Jean-Marc domicilié(e) 29 rue du Cordier,25620 Mamirolle - 25620 - France et Alfaro Roger domicilié(e) 16 rue de la Pernotte,25000 Besançon - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc STEINER domicilié(e) 29, rue du Cordier,25620 Mamirolle - 25620 - France.
La marque TERRITOIRE OPTIQUE & ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE OPTIQUE & ACOUSTIQUE est expirée depuis le 7 janvier 2014.
Steiner Jean-Marc - 29 rue du Cordier,25620 Mamirolle - 25620 - France
Alfaro Roger - 16 rue de la Pernotte,25000 Besançon - 25000 - France
Jean-Marc STEINER - 29, rue du Cordier,25620 Mamirolle - 25620 - France
Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°482454 - Publication au BOPI 2008-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Appareil et instrument scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour l'amplification des sons ; bouchons (tampons pour les oreilles ; conduits acoustiques ; appareil de mesurage et de contrôle de l'audition. Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur disques, disquettes, cartouches, disques optiques, “ puces ” ; hologrames ; logiciel ; recherche et développement de logiciels informatiques ; création de fichiers informatiques, a savoir : conception de bases de données. Appareils optiques ; articles de lunetterie ; lunettes optiques, lunettes de protection, de sport, solaires, verres à lunettes, montures de lunettes. Logiciels, boussoles. Compas de marine. Altimètres. Casques de protection. Casques de protection contre le bruit, et autres nuisances. Masques et lunettes de plongée ; masques de protection ; appareils et instruments nautiques. Scaphandre. Indicateur de température. Produits de l'imprimerie ; magazines, livres, manuels, revues, catalogues, brochures, prospectus publicitaires, journaux et périodiques, photographies, clichés ; papeterie, enseignes en papier ou en carton, affiches, autocollants, cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images, papeterie, protège cahier, classeurs, papier pour audiogrammes. Articles de bureaux à l'exception des meubles ; stylos, crayons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Décoration de vitrines. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Location de matériel et d'espaces publicitaires ; organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des articles relatifs au traitement de la surdité ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études commerciales prospectives ; évaluation de plans d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques ; recrutement de personnel ; organisation à but commerciaux ou de publicité de manifestations ayant trait au traitement de la surdité ou au domaine de l'optique. Organisation et conduite d'opérations de sensibilisation (campagnes publicitaires) en matière d'audition, de traitement de la surdité, d'appareillage auditif et de la correction optique. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par fibre optique, par réseau d'ordinateurs, par voie télématique, par Internet, par Internet, par Extranet. Edition de livres et de revues ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatifs ; formation à l'utilisation de logiciels ; organisation et conduite d'atelier de formation, organisation et conduite d'opérations d'éducation en matière d'audition, de traitement de la surdité, d'appareillage auditif et de la correction optique. Photographie. Recherche scientifique, industrielle et médicale notamment dans le domaine de la surdité et de l'optique. Services juridiques, services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition d'un savoir faire, concession de licence de propriété intellectuelle. Conception élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de logiciel informatique. Services médicaux, notamment services de rééducation de l'ouïe, services d'adaptation de prothèses auditives, et contrôle post-appareillage, services d'audioprothésistes, services d'adaptation de lentilles de contact ; conseils dans le domaine de l'appareillage contre la surdité et de l'adaptation de lentilles de contact ; conseils et services d'assistance technique dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale, services d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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