Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Closerie St MARTIN
STEINER Didier-Edouard
et Gilles CHA

Numéro de dépôt :
3148757
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
La Closerie St MARTIN de STEINER Didier-Edouard

Présentation de la marque La Closerie St MARTIN

Déposée le 19 février 2002 par STEINER Didier-Edouard et et Gilles CHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Closerie St MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont STEINER Didier-Edouard domicilié(e) 4-6 rue du Prieuré Les Roches St Paul,37500 LIGRÉ - 37500 - France et et Gilles CHA domicilié(e) 4-6 rue du Prieuré Les Roches St Paul,37500 LIGRÉ - 37500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles CHA et Didier-Edouard STEINER domicilié(e) 13 rue des Haies,75020 Paris - 75020 - France.

La marque La Closerie St MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Closerie St MARTIN est expirée depuis le 19 février 2012.


STEINER Didier-Edouard - 4-6 rue du Prieuré Les Roches St Paul,37500 LIGRÉ - 37500 - France

et Gilles CHA - 4-6 rue du Prieuré Les Roches St Paul,37500 LIGRÉ - 37500 - France


Gilles CHA et Didier-Edouard STEINER - 13 rue des Haies,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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