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Marques déposées par STEINBERG - LECUREIL Françoise
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C ET M CARTES ET MENUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C ET M CARTES ET MENUS
STEINBERG - LECUREIL Françoise

Numéro de dépôt :
94540859
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque C ET M CARTES ET MENUS

Déposée le 13 octobre 1994 par STEINBERG - LECUREIL Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « C ET M CARTES ET MENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est STEINBERG - LECUREIL Françoise, domicilié(e) 19, rue Davout, 37300 JOUE LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEINBERG - LECUREIL Françoise - France.

La marque C ET M CARTES ET MENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ET M CARTES ET MENUS est expirée depuis le 13 octobre 2004.


STEINBERG - LECUREIL Françoise - 19, rue Davout, 37300 JOUE LES TOURS - France


STEINBERG - LECUREIL Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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