Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESFA
STEIN René

Numéro de dépôt :
1486394
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998
ESFA de STEIN René

Présentation de la marque ESFA

Déposée le 30 août 1988 par STEIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STEIN René, domicilié(e) 84, rue de l'Eglise, FRIESEN, 68580 SEPPOIS-LE-BAS. - France.

La marque ESFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESFA est expirée depuis le 30 août 1998.

STEIN René a également déposé les autres marques suivantes : ESFA


STEIN René - 84, rue de l'Eglise, FRIESEN, 68580 SEPPOIS-LE-BAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Pièces mécaniques de toutes sortes et en particulier pour machines agricoles, machines industrielles et véhicules terrestres, aériens, ou autres; essieux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.