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Marques déposées par monsieur STEIN JEAN-FRANCOIS
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ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS
M. STEIN JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4077341
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
ACCESS de STEIN JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 17 mars 2014 par monsieur STEIN JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur STEIN JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU D'EAU - 25320 - CHEMAUDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEIN JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU D'EAU - 25320 - CHEMAUDIN - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 17 mars 2024.

STEIN JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Véto Access , DIAGNOS'CLIC


M. STEIN JEAN-FRANCOIS - 7 RUE DU CHATEAU D'EAU - 25320 - CHEMAUDIN - France


M. STEIN JEAN-FRANCOIS - 7 RUE DU CHATEAU D'EAU - 25320 - CHEMAUDIN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629523 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631634 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ; toilettage d'animaux.