Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) STEIN HEURTEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI-LIGNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEIN HEURTEY domicilié(e) Z.A.I. du Bois de l'Epine,91130 RIS ORANGIS (dossier no 2341984) - 91130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 829 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2341984) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEIN HEURTEY Société Anonyme - Z.A.I. du Bois de l'Epine,91130 RIS ORANGIS (dossier no 2341984) - 91130 - France - SIREN 383829934
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2341984) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341984 - Publication au BOPI 2007-05-23
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°582236 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Installations permettant de traiter des bandes d'acier. Fours pour le traitement thermique de bandes d'acier. Traitement mécanique, chimique ou thermique de matériaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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