Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUGGY VAL
STEIMER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
95572450
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque BUGGY VAL

Déposée le 16 mai 1995 par STEIMER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUGGY VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est STEIMER Jean-Marie, domicilié(e) Chalet "les Mélèzes" LE SEIGNUS D'ALLOS, 04260 ALLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque BUGGY VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGGY VAL est expirée depuis le 16 mai 2005.

STEIMER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : LOISIR EQUIPEMENT


STEIMER Jean-Marie - Chalet "les Mélèzes" LE SEIGNUS D'ALLOS, 04260 ALLOS - France


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Véhicules tout terrain plus particulièrement véhicules de loisir