Déposée le 10 avril 1995 par STEHLE Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CODE A MALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est STEHLE Dominique, domicilié(e) 7b rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 68730 BLOTZHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.
La marque LE CODE A MALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEHLE Dominique - 7b rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 68730 BLOTZHEIM - France
CABINET NITHARDT ET BURKARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Papier, carton, produits en ces matières, à savoir affiches, brochures, catalogues, dépliants, annuaires; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services de publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CODE A MALICES"
