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Marques déposées par monsieur STEHELYN PIERRE YVES
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Quintessence provençale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quintessence provençale
M. STEHELYN PIERRE YVES

Numéro de dépôt :
4307098
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2026
Quintessence provençale de STEHELYN PIERRE YVES

Présentation de la marque Quintessence provençale

Déposée le 13 octobre 2016 par monsieur STEHELYN PIERRE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Quintessence provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur STEHELYN PIERRE YVES domicilié(e) 247 ANCIENNE VOIE FERRE - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEHELYN PIERRE YVES domicilié(e) 247 ancienne voie ferrée - 26130 - MONTSEGUR-SUR-LAUZON - France.

La marque Quintessence provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quintessence provençale arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.


M. STEHELYN PIERRE YVES - 247 ANCIENNE VOIE FERRE - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France


M. STEHELYN PIERRE YVES - 247 ancienne voie ferrée - 26130 - MONTSEGUR-SUR-LAUZON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°705033 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.