Marque enregistrée - Marque en vigueur

Illuminé Mont Thabor
STEHELIN DANIEL

Numéro de dépôt :
4617016
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
Illuminé Mont Thabor de STEHELIN DANIEL

Présentation de la marque Illuminé Mont Thabor

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par STEHELIN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Illuminé Mont Thabor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est STEHELIN DANIEL domicilié(e) 16 RD 907 - 84370 - BEDARRIDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEHELIN, Monsieur DANIEL STEHELIN domicilié(e) 16 RD 907 - 84370 - BEDARRIDES - France.

La marque Illuminé Mont Thabor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Illuminé Mont Thabor arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.


STEHELIN DANIEL - 16 RD 907 - 84370 - BEDARRIDES - France


STEHELIN, Monsieur DANIEL STEHELIN - 16 RD 907 - 84370 - BEDARRIDES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.