Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEFES GAMMA
STEFES FRANCE SA

Numéro de dépôt :
95591270
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque STEFES GAMMA

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « STEFES GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE domicilié(e) 21, avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEFES FRANCE SA - France.

La marque STEFES GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEFES GAMMA est expirée depuis le 28 septembre 2005.

STEFES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIPLAN , PHANTOM , SPATIAL , PYRUS , PIPER , ELDORADO , STEFES LINON , DARVOR , NOBLESSE , REGUS


STEFES FRANCE SA - 21, avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France - SIREN 352320279


STEFES FRANCE SA - France


Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412508 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits phytosanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.