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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE
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PANTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTOR
STEFES FRANCE SA

Numéro de dépôt :
95601682
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque PANTOR

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « PANTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE domicilié(e) 21, avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEFES FRANCE SA - France.

La marque PANTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTOR est expirée depuis le 5 décembre 2005.

STEFES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIPLAN , PHANTOM , SPATIAL , PYRUS , PIPER , ELDORADO , STEFES LINON , DARVOR , NOBLESSE , REGUS


STEFES FRANCE SA - 21, avenue Eugène Gazeau, 60300 SENLIS - France - SIREN 352320279


STEFES FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Demande de renouvellement le 16 novembre 2005 n°2300928 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 19 février 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°448630 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412508 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits phytosanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.