Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASURCA
STEFES FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92404805
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque MASURCA

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « MASURCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEFES FRANCE domicilié(e) 10 chemin d'Apremont, 60500 VINEUIL ST FIRMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur de LEZARDIERE STEFES FRANCE S.A. - France.

La marque MASURCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASURCA est expirée depuis le 14 janvier 2002.

STEFES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIPLAN , PHANTOM , SPATIAL , PYRUS , PIPER , ELDORADO , STEFES LINON , DARVOR , NOBLESSE , REGUS


STEFES FRANCE S.A. - 10 chemin d'Apremont, 60500 VINEUIL ST FIRMIN - France


Monsieur de LEZARDIERE STEFES FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Produits phytosanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.