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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEFELIS
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GRAV'AS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAV'AS
STEFELIS Sarl

Numéro de dépôt :
96637769
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque GRAV'AS

Déposée le 2 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEFELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAV'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEFELIS domicilié(e) 21, Rue Molière, 78470 ST REMY LES CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 004 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth SOMMA - France.

La marque GRAV'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAV'AS est expirée depuis le 2 août 2006.


STEFELIS Sarl - 21, Rue Molière, 78470 ST REMY LES CHEVREUSE - France - SIREN 403004591


Madame Elisabeth SOMMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Sac à gravats avec soufflets en Poliethylène Vierge ou recyclé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.