Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEFANO TOSELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PIATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEFANO TOSELLI domicilié(e) Zone Industrielle Espace Zuckermann, Route de Percy, BP 56 - 14270 - MEZIDON-CANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 304 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque PIATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEFANO TOSELLI, SAS - Zone Industrielle Espace Zuckermann, Route de Percy, BP 56 - 14270 - MEZIDON-CANON - France - SIREN 322304197
NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614742 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés, à savoir quiches et pizzas surgelées ou non.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain, petits pains, pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; quiches, pâtes et produits à base de pâtes ; garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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