Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERA PROJET
M. Stefan Grigore de FAY

Numéro de dépôt :
3877434
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
RIVIERA PROJET de Stefan Grigore de FAY

Présentation de la marque RIVIERA PROJET

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur Stefan Grigore de FAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RIVIERA PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Stefan Grigore de FAY domicilié(e) Villa Eureka, 209 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stefan Grigore de FAY domicilié(e) Villa Eureka, 209 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France.

La marque RIVIERA PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA PROJET est expirée depuis le 28 novembre 2021.


M. Stefan Grigore de FAY - Villa Eureka, 209 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France


M. Stefan Grigore de FAY - Villa Eureka, 209 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.