Présentation de la marque ANI ARCHIVAGE NUMERIQUE INTELLIGENT
Déposée le 22 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEF TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANI ARCHIVAGE NUMERIQUE INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEF TRANSPORT domicilié(e) 93 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 001 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque ANI ARCHIVAGE NUMERIQUE INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEF TRANSPORT, société par actions simplifiée - 93 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 733001010
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227899 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°580094 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°580095 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507752 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-27
Appareils, matériel, équipements et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, des sons, images et/ou données ainsi que des programmes d'ordinateurs; logiciels; programmes d'ordinateurs; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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