Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sunbury » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEEVE domicilié(e) RC, 162 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 569 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEEVE, M. Marco Lévy domicilié(e) RC, 162 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France.
La marque Sunbury a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEEVE, SARL - RC, 162 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France - SIREN 321569402
STEEVE, M. Marco Lévy - RC, 162 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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