Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par Steeve LANCRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TI KANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est Steeve LANCRY domicilié(e) 223 Chemin du Courbaril, Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Naomi Aaronson domicilié(e) 17 RUE Alfred Roll - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TI KANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI KANO arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
Steeve LANCRY - 223 Chemin du Courbaril, Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France
Naomi Aaronson - 17 RUE Alfred Roll - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet partiel n°728482 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de contrôle, de vérification (contrôle), de secours, photographiques, optiques; lunettes de soleil; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; gilets de sauvetage ; ceintures de sauvetage ; dispositifs de sauvetage ; vêtements de sauvetage ;
Véhicules; constructions navales et parties constitutives; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion maritimes; appareils de locomotion par eau; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; stores [pare-soleil] pour véhicule; véhicules électriques; vélomoteurs; cycles; cadres de cycles; béquilles de cycles; freins de cycles; guidons de cycles; jantes de cycles; pédales de cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; selles de cycles; chariots de manutention; embarcations en tout genre ; pédalos ; bateaux à pédales; bateaux récréatifs; barques; avirons ; bateaux ; canots ; chaloupes ; yachts ; aéroglisseurs; accessoires d'embarcation, à savoir : coques, cheminées, hélices, mâts, défenses, ossatures de bateaux; crochets de bateaux; dispositifs de commande pour bateaux; dispositifs pour dégager les bateaux ; propulseurs à hélices pour bateaux ; rames de bateaux ; pagaies ; hublots ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique (aéronefs); hydroglisseurs; bossoirs d'embarcations; pontons; défenses pour bateaux [pare-battage]; dragueurs [bateaux] ; gouvernails ; embarcations équipées et partiellement équipées et housses pour bateaux; kayak; canoës, embarcations à rames; hélices marines; planches de surf motorisées; planches de surf horizontal motorisées; kayaks motorisés; vélos aquatiques; pédalos motorisés; scooters électriques; bateaux électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres et nautiques; véhicules électriques; embrayages pour véhicules terrestres à moteurs; amortisseurs de suspension pour véhicules; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries, châssis de véhicules ; enjoliveurs; essuie-glace ; avertisseurs contre le vol de véhicule ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; porte-bagages pour véhicules, filets porte-bagages pour véhicules; vélos ; cycles; motocycles; bicycles; tricycles ; pédales de cycles, béquilles de cycles, bicyclettes; filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; housses de véhicules ; sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, boyaux pour cycles; cadres de cycles ; chaines de cycles, engrenages de cycles ; chaine motrice pour véhicules terrestres; coffres pour véhicules à deux roues; couchettes pour véhicules ; roues de véhicules; harnais de sécurité pour véhicules ; trottinettes [véhicules] ; vélomoteurs ;
Services de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Gestion et aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de foires, d'expositions, de salons, de concours à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet; Publication de textes et/ou d'images publicitaires; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité radiophonique; Publicité télévisée; Relations publiques; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros; traitement administratif des commandes d'achat; promotion des ventes pour les tiers; Vente au détail et en gros de véhicules et parties constitutives, constructions navales et parties constitutives, appareils de locomotion terrestres et parties constitutives, appareils de locomotion maritimes et parties constitutives, appareils de locomotion par eau et parties constitutives, pédalos et parties constitutives, bateaux à pédales et parties constitutives, bateaux et parties constitutives, barques et parties constitutives, vélos et parties constitutives, cycles et parties constitutives, trottinettes et parties constitutives, appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de contrôle, de vérification (contrôle), de secours, photographiques, optiques, lunettes de soleil, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), lunettes 3D, articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, gilets de sauvetage, ceintures de sauvetage, dispositifs de sauvetage, vêtements de sauvetage; informations d'affaires; services d'édition de prospectus publicitaires; optimisation du trafic pour des sites web ;
Services de transport; agences de tourisme; entreposage de bateaux; organisation de croisières; organisation de voyages ; location de bateaux, véhicules, vélos et cycles; réservation de bateaux, vélos et cycles de location; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport; remorquage; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Contrôle technique de véhicules, constructions navales, appareils de locomotion maritimes, cycles et vélos; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherche en matière de protection de l'environnement ; stylisme [esthétique industrielle] ;
Concession de licences; concessions de licences de propriété industrielle; concession de licences de technologie; services d'octroi de licences en matière de fabrication, commercialisation et location de produits.
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