Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D -B.O.D.S-
M. Steeve Kouama

Numéro de dépôt :
3979460
Date de dépôt :
02/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2023
D -B.O.D.S- de Steeve Kouama

Présentation de la marque D -B.O.D.S-

Déposée par voie électronique le 2 février 2013 par monsieur Steeve Kouama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D -B.O.D.S- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Steeve Kouama domicilié(e) Maison, 9 allée du marais pourdieu - 91600 - Savigny-sur-orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steeve Kouama domicilié(e) Maison, 9 allée du marais pourdieu - 91600 - Savigny-sur-orge - France.

La marque D -B.O.D.S- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D -B.O.D.S- est expirée depuis le 2 février 2023.


M. Steeve Kouama - Maison, 9 allée du marais pourdieu - 91600 - Savigny-sur-orge - France


M. Steeve Kouama - Maison, 9 allée du marais pourdieu - 91600 - Savigny-sur-orge - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vêtements, chaussures, chapellerie.