Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FETE DES INSTITUTRICES ET DES INSTITUTEURS
SARL STEEPLE
Mireille Plassard - gérante
Jean Claude Geoffrois

Numéro de dépôt :
96619321
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA FETE DES INSTITUTRICES ET DES INSTITUTEURS

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEEPLE, Mireille Plassard - gérante, Jean Claude Geoffrois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FETE DES INSTITUTRICES ET DES INSTITUTEURS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEEPLE domicilié(e) 10 avenue Anatole France, 92700 COLOMBES - France, Mireille Plassard - gérante, domicilié(e) 2 av. du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France, Jean Claude Geoffrois, domicilié(e) 12 avenue des Tulipes, 78990 ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STEEPLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

STEEPLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DES MAITRESSES D'ECOLES


SARL STEEPLE - 10 avenue Anatole France, 92700 COLOMBES - France

Mireille Plassard - gérante - 2 av. du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France

Jean Claude Geoffrois - 12 avenue des Tulipes, 78990 ELANCOURT - France


SARL STEEPLE - France


Inscription le 8 septembre 1999 - Rejet total n°284221 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285229 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Papier, carton et produits en ces matières: essuie-mains en papier; mouchoirs de poche en papier; mapperons en papier; nappes en papier; tapis de table en papier; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; fanions (en papier); timbres-poste; sacs, sachets; enveloppes; pochettes; pour l'emballage; en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images: objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; matériels d'enseignement sous forme de jeux, à l'exception des appareils; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie ; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons, publicitaires. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques. organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Promotion des ventes pour des tiers- Relations publiques -Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Emission radiophonique et télévisée.Education ; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Editions de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Divertissements radio ou télévision.Organisation de jeux concours, tombolas, spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.