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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V
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PAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM
Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V., International N.V. - Steenkolenhandelsvereeniging - S.H.V. - International A.G. - Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V. - International S.A. - Steenkolen Handelsvereeniging - S.H.V. - International Ltd

Numéro de dépôt :
939838
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAM

Déposée le 5 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V domicilié(e) (société suisse), Storchengasse 2, Chur (Suisse). - Suisse.

La marque PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAM est expirée depuis le 5 décembre 1985.


Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V., International N.V. - Steenkolenhandelsvereeniging - S.H.V. - International A.G. - Steenkolen-Handelsvereeniging - S.H.V. - International S.A. - Steenkolen Handelsvereeniging - S.H.V. - International Ltd - (société suisse), Storchengasse 2, Chur (Suisse). - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Combustibles liquides et solides, huiles et graisses de graissage, paraffine, stéarine, pétrolatum, poix, goudron, alphalte et articles fabriqués en ces matières, matériaux pour couverture des toits à savoir feutres, tuiles, gouttières, chêneaux, bardeaux, échandoles, schistes ardoisiers, matériaux pour la construction des routes, à savoir pierres, pierraille, bitume, gaz pour des fins techniques, industriels et domestiques à savoir gaz de butane et gaz de propane.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.