Déposée le 28 novembre 2001 par STEENHORST Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUADRI BASSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est STEENHORST Franck domicilié(e) 12, rue de bel air - 37390 - METTRAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck STEENHORST domicilié(e) 12, rue de Bel Air - 37390 - METTRAY - France.
La marque QUADRI BASSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEENHORST Franck - 12, rue de bel air - 37390 - METTRAY - France
Franck STEENHORST - 12, rue de Bel Air - 37390 - METTRAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 1 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°412987 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474996 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562780 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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