Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) STEELCASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TNT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEELCASE domicilié(e) 56 rue Jean Giraudoux,67200 STRASBOURG (dossier no 2307753) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 162 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & PARTENAIRES domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2307753) - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEELCASE SA société anonyme - 56 rue Jean Giraudoux,67200 STRASBOURG (dossier no 2307753) - 67200 - France - SIREN 302162623
Cabinet MEYER & PARTENAIRES - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2307753) - 67000 - France
Inscription le 18 mai 2006 - Changement de dénomination n°433985 - Publication au BOPI 2006-05-18
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307753 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662073 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Carrelages métalliques, cloisons métalliques, dalles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques panneaux métalliques, parois métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, rideaux métalliques, corbeilles métalliques, garnitures de meubles métalliques; patères métalliques pour vêtements. Carrelages non métalliques, cloisons non métalliques, dalles non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, lambris non métalliques, lattes non métalliques, revêtements de murs pour la construction non métalliques, panneaux non métalliques, parois non métalliques, placages en bois, revêtements de parois non métalliques pour la construction, plafonds non métalliques parquets non métalliques, planchers non métalliques vitres (verre de construction), cloisons et panneaux vitres, boiseries.Meubles de bureau, armoires de bureau, bibliothèques (meubles de bureau), étagères et rayons de bibliothèques (meubles de bureau), bureaux (meubles), tables de réunion, meubles de classement et de rangement (meubles de bureau), piètements de meubles de bureaux, sièges, chaises, fauteuils et tabourets de bureau, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, buffets roulants (meubles),casiers, chariots (mobilier), corbeilles non métalliques dessertes, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, tables, tablettes de rangement, vitrines (meubles)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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