Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSOR
STEELCASE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1375816
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2016

Présentation de la marque SENSOR

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) STEELCASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENSOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEELCASE domicilié(e) 1 allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2322570) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 162 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2322570) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENSOR est expirée depuis le 17 octobre 2016.

STEELCASE a également déposé les autres marques suivantes : STRAFOR , ACTUNO , Northside , PLENITO , ACTIVA , Eastside , Southside , TNT , HAPPENING , ENSEMBLE


STEELCASE SA société anonyme - 1 allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2322570) - 67300 - France - SIREN 302162623


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2322570) - 67000 - France


Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2006 n°2074011 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription - Changement de dénomination n°44116 - Publication au BOPI

Inscription le 22 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°444112 - Publication au BOPI 2006-11-22

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322570 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662073 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Mobilier, mobilier de bureau, sièges, fauteuils.