Déposée le 11 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) STEELCASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PONTÉ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEELCASE domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise 1, 1 allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2377975) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 162 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2377975) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEELCASE SA Société Anonyme - Espace Européen de l'Entreprise 1, 1 allée d'Oslo,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2377975) - 67300 - France - SIREN 302162623
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2377975) - 92703 - France
Inscription le 21 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439176 - Publication au BOPI 2006-08-21
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377975 - Publication au BOPI 2008-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662073 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, colonnes d'affichage métalliques, armatures de portes (métalliques), armatures métalliques pour la construction, bahuts (coffres) métalliques, boîtes en métaux communs, boutons (poignées) en métal, cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques), caissons en métal, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis métalliques (construction), cloisons métalliques, coffres métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions), conduits métalliques pour la construction, corbeilles métalliques, corniches métalliques, crochets (quincaillerie métallique), crochets de portemanteaux (métalliques), dalles métalliques, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, ferme-porte (non électriques), ferrures pour la construction, garnitures de meubles (métalliques), garnitures de portes (métalliques) glissières métalliques pour panneaux métalliques et portes métalliques, gouttières métalliques, grilles métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, mâts (poteaux) métalliques, roulettes de meubles métalliques, revêtements de murs métalliques (construction), paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), panneaux métalliques, panneaux métalliques coulissants, revêtements de parois métalliques, (construction), patères (crochets) métalliques pour vêtements, pavés métalliques, perches métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes (en métal), panneaux de portes métalliques, portes métalliques, portes coulissantes métalliques, poteaux métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, rails, revêtements métalliques (construction), seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), tubes métalliques, tuyaux métalliques, l'ensemble de ces produits étant destinés à l'aménagement d'espaces intérieurs et notamment d'espaces de travail. Appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage direct et indirect, plafonniers, appliques (lampes d'éclairage). Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes (non métalliques), armatures pour la construction (non métalliques), portes battantes (non métalliques), cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), charpentes non métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis de portes (non métalliques), châssis (non métalliques) pour la construction, cloisons non métalliques, colonnes non métalliques (parties de construction), conduits non métalliques pour la construction, corniches non métalliques, dalles non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, glissières non métalliques pour panneaux non métalliques et portes non métalliques, gouttières non métalliques, huisseries non métalliques, jalousies non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, revêtements de murs non métalliques (construction), panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), panneaux non métalliques, panneaux coulissants, panneaux vitrés, revêtements de parois non métalliques (construction), pavés non métalliques, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, portes coulissantes non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique), tuyaux rigides non métalliques (construction), verre de construction, verre isolant (construction), l'ensemble de ces produits étant destinés à l'aménagement d'espaces intérieurs et notamment d'espaces de travail. Tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), bahuts (coffres) non métalliques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bureaux (meubles), caissons non métalliques, casiers, chaises (sièges), porte-chapeaux, chariots (mobilier), rayons pour classeurs (meubles), tableaux accroche-clefs, coffres non métalliques, coffrets (meubles), comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), présentoirs pour journaux, lutrins, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles de bureau, meubles métalliques, meubles de rangement, meubles roulants, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges de bureau, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes de desserte.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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